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Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site GentleCarE est édité par :

  • Nom : David Bourasseau

  • Statut juridique :SARL

  • Siège social : Zac Lantegia, 64990 Villefranque

  • SIRET : 105 817 647 00016

  • Directeur de la publication : David Bourasseau

  • Contact :gentlecar64@gmail.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société Wix :

  • Raison sociale : Wix.com Inc.

  • Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

  • Téléphone : +1 415-639-9034

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site (structure, textes, logos et images) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie du site est strictement interdite sans l'autorisation écrite de David Bourasseau.

4. Activité réglementée

  • Formation : Diplômé de la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) du Mans.

  • Assurance professionnelle : Jabois Assurances– Contrat n°............... couvrant la Responsabilité Civile Professionnelle pour les prestations de nettoyage cryogénique et la garde des véhicules confiés.

5. Médiation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : ............................... n.

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